Déposée le 3 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGFC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGFC domicilié(e) 32 des Chèvremonts - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAVAUD Michel domicilié(e) 32 rue des Chèvremonts - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque ASTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGFC, SARL - 32 des Chèvremonts - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
GAVAUD Michel - 32 rue des Chèvremonts - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548360 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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